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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les poneys de biot
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DECO TENDANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECO TENDANCE
les poneys de biot, sarl

Numéro de dépôt :
4088500
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DECO TENDANCE de les poneys de biot

Présentation de la marque DECO TENDANCE

Déposée le 23 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les poneys de biot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECO TENDANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les poneys de biot domicilié(e) 3400 route des dolines, sophia antipolis, 06410 BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 561 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, les poneys de biot, M. le guelvouit philippe domicilié(e) 3400 route des dolines, sophia antipolis, 06410 BIOT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

les poneys de biot a également déposé les autres marques suivantes : galop 7 , J AI 3 ANS , CAPILLOTRACTER , COMPRENDRE C'EST PROGRESSER , SAN DIEGO DELICES , EQUI – COACH – FORMATION


les poneys de biot, sarl - 3400 route des dolines, sophia antipolis, 06410 BIOT - France - SIREN 410561476


les poneys de biot, M. le guelvouit philippe - 3400 route des dolines, sophia antipolis, 06410 BIOT - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668458 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).